La brochure du Comité AISS Chimie a pour but de donner un aperçu de l’élaboration et de l’application des valeurs limites d'exposition professionnelle par rapport à la situation internationale et précise les abréviations dans une application web librement disponible.

« Occupational Exposure Limits to Prevent Chemical Risks », « Valeurs Limites d'Exposition Professionnelle Pour La Prévention des Risques Chimiques »,  est le titre d’une nouvelle brochure du Comité Chimie de l’Association Internationale de Sécurité Sociale (AISS).

Le glossaire est augmenté d’une web app que vous pouvez consulter sur internet à l’adresse suivante : www.grenzwertglossar.de ou www.limitvalues.net. L’application est gratuite et disponible pour les smartphones et ordinateurs en langue allemande et anglaise et donne un aperçu rapide des différentes abréviations dans ce domaine juridique.  

Substances dangereuses au milieu professionnel

Si les travailleurs d’une entreprise exercent des activités en présence de substances dangereuses ou si, durant leurs activités, de telles substances peuvent se former ou être dégagées, l’employeur devra évaluer tous les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs pouvant en résulter. L’employeur peut confier cette tâche à des personnes qualifiées, comme par exemple des délégués à la sécurité au poste de travail ou médecins de travail. La limitation de l’exposition aux substances dangereuses et leur évaluation au lieu de travail à l’aide de valeurs limites constitue donc une tâche clé en matière de la protection de la sécurité et santé au travail. Les valeurs limites d’exposition aux postes de travail  (en anglais : Occupational Exposure Limits, OEL) représentent dans ce contexte des critères d’évaluation importants afin de définir des mesures de protection adéquates techniques, organisationnelles et – sous certaines conditions – personnelles. En principe, il y  a lieu de garantir que les valeurs limites d’exposition aux postes de travail ne soient pas dépassées.

En outre, des contrôles réguliers – par exemple sous forme de mesures d’exposition au poste de travail -  doivent être effectués pour que le respect des valeurs limites d’exposition soit assuré. L’objectif de ces activités préventives consiste à réduire les accidents du travail et maladies professionnelles. 

Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle

Aux niveaux national et international des institutions et comités scientifiques et politiques s’occupent de la fixation des valeurs limites. Les travaux concernent d’un côté les valeurs limites pour certaines substances individuelles données (p. ex. à niveau européen les Binding Occupational Exposure Limits, BOEL, les valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle) et de l’autre côté aussi la poursuite des concepts relatifs à la construction des valeurs limites, par exemple dans le cadre d’une relation exposition-risque pour des substances cancérogènes. Grâce à la mise en œuvre échelonnée de REACH d’autres nouvelles valeurs limites, les valeurs DNEL, doses dérivées sans effet, (Derived No Effect Level), sont disponibles en Europe. Ces valeurs sont fixées  par les entreprises elles-mêmes.  De plus, l’évaluation de  l'intensité réelle de la charge toxique interne à l’aide des Valeurs Biologiques Tolérables (VBT) constitue un paramètre important pour l’évaluation de l’exposition externe. Le fait que les valeurs limites d’exposition constituent un sujet actuel d’importance montre que l’Organisation Internationale de Travail (OIT) lors de sa « Journée Mondiale de la Sécurité et de la Santé au Travail » ce printemps a traité particulièrement le thème de l’utilisation des produits chimiques au travail, « The Use of Chemicals at Work », faisant également le point sur l’importance particulière des valeurs limites servant á surveiller et à contrôler l’exposition. 

Objectif de la brochure

Le Comité AISS Chimie veut apporter avec cette brochure une contribution visant à diffuser les connaissances sur la construction et l’importance de l’application des valeurs limites, comme le déclare dans son avant-propos Thomas Köhler, président du Comité Chimie de l’AISS et porte-parole de la direction de la BG RCI, organisme d’assurance sociale allemande des risques professionnelles des secteurs des matières premières et de l’industrie chimique. En fonction du danger potentiel d’une substance ou d’une voie d’exposition possible, on a développé différents procédés visant à fixer des valeurs limites et d’autres paramètres additionnels. La nouvelle brochure a pour objectif de donner un aperçu des différents aspects et approches se référant à la déduction de valeurs limites d’exposition professionnelle ayant trait à la santé et sécurité des salariés dans le cadre du management des risques chimiques. La brochure a été rédigée par un groupe d’experts venant de différentes organisations et entreprises en Allemagne, France, Italie, Autriche et Suisse. Les différents chapitres décrivent l’évolution historique des valeurs limites, les méthodes de calcul des valeurs limites d’exposition par déduction, la détermination de l’exposition au lieu de travail et dans le sang des employés ainsi que la démarche à suivre si des valeurs limites obligatoires n’existent pas. Les différences nationales et internationales par rapport à la construction des valeurs limites sont traitées de manière détaillée. Un chapitre entier est consacré au sujet des valeurs limites pour les nanomatériaux. 

Guide pour ne pas vous perdre dans la jungle des abréviations 

L’application web donne un aperçu des valeurs limites les plus importantes fixées au niveau national et international par des organismes et institutions scientifiques et politiques. Les explications données sont en fonction des définitions nationales officielles. Comme première priorité on traite les valeurs limites des pays qui sont représentés dans le groupe de travail « Substances dangereuses » de l’AISS, tels que l’Allemagne, France, Italie, Autriche et Suisse. En outre, les valeurs limites américaines TLV (Threshold Limit Vlues) et PEL (Permissible Exposure Limits), entre autres, sont insérées. 

Description	Fichier
Occupational Exposure Limits (Version anglais)	Téléchargement (10,8 MB)

Plus d'informations

www.limitvalues.net

Contact

Dr. Joachim Sommer BG RCI Kurfürsten Anlage 62 69115 Heidelberg Allemagne Tél: +49 (0) 6221 5108 28213 Mail: joachim.sommer@bgrci.de http://www.bgrci.de